Haute-saintonge
Conseils communautaires
& Actes
Conseil Communautaire du 10 novembre 2026 à 18h00 - Centre des Congrès de Haute-Saintonge à JONZAC
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
1 - CONVOCATION
2 - Ordre du jour et document de synthèse Conseil 10 Novembre 2026
3 - PV Conseil 9 septembre 2026
4 - Document sur les fonds européens annexé au PV du 9 septembre 2026
5 - Pour une gouvernance collégiale et participative
6 - REGLEMENT_TAD
7 - Admissions en non-valeurs
8 - Créances éteintes
9 - PAT_Plan_actions_et_financement_2026-2031_CC
10 - Annexe des délégations
Pouvoir
2 - Ordre du jour et document de synthèse Conseil 10 Novembre 2026
3 - PV Conseil 9 septembre 2026
4 - Document sur les fonds européens annexé au PV du 9 septembre 2026
5 - Pour une gouvernance collégiale et participative
6 - REGLEMENT_TAD
7 - Admissions en non-valeurs
8 - Créances éteintes
9 - PAT_Plan_actions_et_financement_2026-2031_CC
10 - Annexe des délégations
Pouvoir
Actes de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents actes :