Haute-saintonge
Conseils communautaires
& Actes
Conseil Communautaire du 09 septembre 2026 à 18h00 - Salle Polyvalente "Olympe de Gouges" à PONS
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
1 - Convocation 09 septembre 2026
2 - OJ Conseil 9 septembre 2026
3 - PV 10 JUIN 2026 à 18h00
4 - Commissions thématiques
5 - Projet Contrat_26_28_CDC Haute Saintonge
6 - 2026 Note_enjeux_HAUTE STGE
7 - PROJET Contrat de partenariat - Parc Terra Aventura Montendre
8 - Décisions modificatives
9 - Virement de crédits
10 - TARIFS EDA
11 - Annexe - Compte-rendu d'exécution des délégations
Pouvoir
2 - OJ Conseil 9 septembre 2026
3 - PV 10 JUIN 2026 à 18h00
4 - Commissions thématiques
5 - Projet Contrat_26_28_CDC Haute Saintonge
6 - 2026 Note_enjeux_HAUTE STGE
7 - PROJET Contrat de partenariat - Parc Terra Aventura Montendre
8 - Décisions modificatives
9 - Virement de crédits
10 - TARIFS EDA
11 - Annexe - Compte-rendu d'exécution des délégations
Pouvoir
Actes de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents actes :