Délibérations
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations depuis le dernier Conseil Communautaire:
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 juillet2020
DEL 40TER Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes- DEL 44 Création BPJEPSAAN
- DEL 69 Création Agent d'entretien Antilles
- DEL 70 Création professeur de danse Modern Jazz
- DEL 71 Création professeur de violon
- DEL 72 Création Accompagnateur Piano
- DEL 30 Election du Président
- DEL 31 - Détermination du nombre de Vice-Présidents
- DEL 32 - Election des Vice-Présidents
- DEL 33 - Détermination de l'enveloppe indémnitaire globale
- DEL 34 - Indémnités de fonctions du Président
- DEL 35 - Indémnités de fonctions des Vice-Présidents
- DEL 36 - Indémnités de fonctions des membres du bureau ayant reçu une délégation
- DEL 37 - Délégations du Conseil communautaire au Président
- DEL 38 - Désignation de la commission d'appel d'offres
- DEL 40 - Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes
- DEL 41 - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
- DEL 41 ANNEXE - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
- DEL 42 - Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2019 par la CDCHS
- DEL 43 - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
- DEL 43 ANNEXE - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
- DEL 39 - Constitution de la commission permanente et désignation de ses membres
- DEL 45 BP2020 CDCHS
- DEL 46
- DEL 47
- DEL 48
- DEL 49
- DEL 50 BIS Acquisition lande pour boisement compensateur à La Barde
- DEL 51
- DEL 52
- DEL 53
- DEL 54
- DEL 55
- DEL 56
- DEL 57
- DEL 58
- DEL 59
- DEL 60
- DEL 61
- DEL 62
- DEL 63
- DEL 64
- DEL 65
- DEL 66
- DEL 67
- DEL 68
Délibérations du Conseil Communautaire du 19 février 2020
- Délibération 1
- Délibération 1 - Annexe 1
- Délibération 1 - Annexe 2
- Délibération 1 - Annexe 3
- Délibération 2
- Délibération 3
- Délibération 4
- Délibération 5
- Délibération 5 - Annexe
- Délibération 6
- Délibération 6 - Annexe
- Délibération 7
- Délibération 8
- Délibération 9
- Délibération 10
- Délibération 11
- Délibération 12
- Délibération 13
- Délibération 13 - Annexe