Délibérations
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations depuis le dernier Conseil Communautaire:
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020
DEL 40TER Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes- DEL 44 Création BPJEPSAAN
- DEL 69 Création Agent d'entretien Antilles
- DEL 70 Création professeur de danse Modern Jazz
- DEL 71 Création professeur de violon
- DEL 72 Création Accompagnateur Piano
- DEL 30 Election du Président
- DEL 31 - Détermination du nombre de Vice-Présidents
- DEL 32 - Election des Vice-Présidents
- DEL 33 - Détermination de l'enveloppe indémnitaire globale
- DEL 34 - Indémnités de fonctions du Président
- DEL 35 - Indémnités de fonctions des Vice-Présidents
- DEL 36 - Indémnités de fonctions des membres du bureau ayant reçu une délégation
- DEL 37 - Délégations du Conseil communautaire au Président
- DEL 38 - Désignation de la commission d'appel d'offres
- DEL 40 - Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes
- DEL 41 - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
- DEL 41 ANNEXE - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
- DEL 42 - Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2019 par la CDCHS
- DEL 43 - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
- DEL 43 ANNEXE - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
- DEL 39 - Constitution de la commission permanente et désignation de ses membres
- DEL 45 BP2020 CDCHS
- DEL 46
- DEL 47
- DEL 48
- DEL 49
- DEL 50 BIS Acquisition lande pour boisement compensateur à La Barde
- DEL 51
- DEL 52
- DEL 53
- DEL 54
- DEL 55
- DEL 56
- DEL 57
- DEL 58
- DEL 59
- DEL 60
- DEL 61
- DEL 62
- DEL 63
- DEL 64
- DEL 65
- DEL 66
- DEL 67
- DEL 68
- DEL 68
- DEL 73 - Avenant contrat de travail- Evolution poste encadrant technique du sce Entretien des Antilles
- DEL 74 - Désignation des membres du bureau communautaire.pdf
- DEL 75 - Renouvellement du poste de Chargé de mission conception de communication écrite
- DEL 76 - Désignation de délégués titulaires et suppléants au sein de différents organismes
- DEL 77 - Création d'un poste de Gestionnaire des marchés publics.pdf
- DEL 78 - Désignation membres commission spéciale représentant la CDCHS au sein de l’Entente- GEMAPI
- DEL 79 - Création d’un syndicat mixte pour déclarer et gérer les systèmes d’endiguement de la rive droite de l’estuaire de la Gironde
- DEL 80 - Participation financière au poste de chargé de mission « prévention des inondations » dans le cadre de l’Entente
- DEL 81 - ANNEXE
- DEL 81 - Procédure de fusion de deux syndicats (annexe)
- DEL 82 - Avenant n°2 au bail commercial passé avec la société PV Résidences et Resorts France
- DEL 83 - Avenant n°3 au bail commercial passé avec la société PV Résidences et Resorts France
- DEL 84 - Aéropôle Saint-Exupéry - acquisition d’un terrain
- DEL 85 - ZAE de Montendre - achat d'un terrain
- DEL 86 - ZAE de Chevanceaux – vente de trois lots
- DEL 87 - Pons - ZAE de La Corbonne - vente de trois lots
- DEL 92 - Durées d'amortissement pour le budget annexe M14 Ordures Ménagères
- DEL 93 - Subventions 2020
- DEL 94 - ANNEXE
- DEL 94 - Office de Tourisme de la Haute-Saintonge OTHS - Approbation du compte administratif 2019 et du budget primitif 2020 annexe
- DEL 95 Aéropôle Saint-Exupery travaux d'aménagement de la zone d'activité et conventions avec le Syndicat Départemental de la Voirie
- DEL 96 - Engagement de la CDCHS dans le dispositif du service civique et demande d'agrément
- DEL 97 - Renouvellement du poste de Chargé de mission DECI et urbanisme opérationnel
- DEL 99 - Avenants aux contrats de travail des enseignants de l'EDA
- DEL 100 - Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique spécialité hautbois
- DEL 101 - Création d'un poste de coordinatrice formation musicale
- DEL - 88 Attribution d'une subvention pour la réalisation de boisements compensateurs sur des parcelles communales d'Orignolles
- DEL 91 - Création d'un budget annexe M14 Ordures ménagères
Délibérations du Conseil Communautaire du 19 février 2020
- Délibération 1
- Délibération 1 - Annexe 1
- Délibération 1 - Annexe 2
- Délibération 1 - Annexe 3
- Délibération 2
- Délibération 3
- Délibération 4
- Délibération 5
- Délibération 5 - Annexe
- Délibération 6
- Délibération 6 - Annexe
- Délibération 7
- Délibération 8
- Délibération 9
- Délibération 10
- Délibération 11
- Délibération 12
- Délibération 13
- Délibération 13 - Annexe