Veuillez trouver ci-dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires :
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2020
DEL 142 - Subvention MDF
DEL 143 - Subvention Centre Congrès
DEL 144 - Subvention Antilles
DEL 145 - Subvention Mysterra
DEL 146 - Versement Résidence de Tourisme
DEL 147 - Subvention Install. Photov
DEL 148 - Subvention ZAC
DEL 149 - Subvention ZAE
DEL 141 - Subvention MDV
DEL 138 BIS - Subvention OTHS 2020
DEL 140 - Renouvellement Chargé de mission animateur forestier
DEL 139 - Renouvellement Assistant d'enseignement artistique spécialité guitare
DEL 133 - Suppression et création Assistant d'enseignement artistique Eveil et formation musicaux
DEL 114 BIS - Vente d'un terrain - ZA de Montendre
DEL 113 BIS - Vente d'un terrain - ZA de Chevanceaux
DEL 112 - Construction d’un bâtiment à usage aéronautique sur l’Aéropôle Antoine de Saint-Exupéry
DEL 122 - ANNEXE
DEL 119 - ANNEXE
DEL 134 - Transfert des pouvoirs de police spéciale
DEL 126 - ANNEXE
DEL 122 - Eau et assainissement – convention de fourniture d’eau brute (annexe)
DEL 121 - Eau et assainissement – Détermination des tarifs de l’eau et de l’assainissement
DEL 120 - Eau et assainissement – création d’un budget annexe SPANC
DEL 119 - Délégation des compétences eau et assainissement (annexe)
DEL 116 - SYMBAS - Remplacement d’un délégué suppléant SYMBAS
DEL 111 - Aéropôle Saint-Exupéry - projet d’aménagement de la zone de l’aérodrome
DEL 105 - SCOT – Accompagnement des communes pour la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme
DEL 115 - Création du syndicat mixte pour l’aménagement des digues de la Gironde (annexe)
DEL 130 - Office de tourisme de la Haute-Saintonge – subvention exceptionnelle et modification du budget
DEL 98 - Renouvellement du poste de Chargé de mission conseiller info-énergie
DEL 136 - Groupe d'assurance statutaire 2021-2024
DEL 135 - Remboursement au réel des frais de repas
DEL 137 - Transfert installation photovoltaïque sur budget dédié
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020
DEL 103 - Création charge de mission Coordonnateur contrat local santé
DEL 102 - Création charge de mission Petites villes de demain
DEL 89 - Acquisitions de terrains aux consorts Furet sur les communes d'Orignolles et de Clérac
DEL 90 Régime de TVA applicable aux activités sylvicoles de la CDCHS
DEL 86 BIS ZAE de Chevanceaux vente de trois lots
DEL 93 BIS Subventions 2020
DEL 40TER Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes
DEL 44 Création BPJEPSAAN
DEL 69 Création Agent d'entretien Antilles
DEL 70 Création professeur de danse Modern Jazz
DEL 71 Création professeur de violon
DEL 72 Création Accompagnateur Piano
DEL 30 Election du Président
DEL 31 - Détermination du nombre de Vice-Présidents
DEL 32 - Election des Vice-Présidents
DEL 33 - Détermination de l'enveloppe indémnitaire globale
DEL 34 - Indémnités de fonctions du Président
DEL 35 - Indémnités de fonctions des Vice-Présidents
DEL 36 - Indémnités de fonctions des membres du bureau ayant reçu une délégation
DEL 37 - Délégations du Conseil communautaire au Président
DEL 38 - Désignation de la commission d'appel d'offres
DEL 40 - Désignation de délégués titulaires et de délégués suppléants au sein de différents organismes
DEL 41 - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
DEL 41 ANNEXE - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 et affectation des résultats
DEL 42 - Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2019 par la CDCHS
DEL 43 - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
DEL 43 ANNEXE - Débat d'orientation budgetaire (DOB)
DEL 39 - Constitution de la commission permanente et désignation de ses membres
DEL 45 BP2020 CDCHS
DEL 46
DEL 47
DEL 48
DEL 49
DEL 50 BIS Acquisition lande pour boisement compensateur à La Barde
DEL 51
DEL 52
DEL 53
DEL 54
DEL 55
DEL 56
DEL 57
DEL 58
DEL 59
DEL 60
DEL 61
DEL 62
DEL 63
DEL 64
DEL 65
DEL 66
DEL 67
DEL 68
DEL 68
DEL 73 - Avenant contrat de travail- Evolution poste encadrant technique du sce Entretien des Antilles
DEL 74 - Désignation des membres du bureau communautaire.pdf
DEL 75 - Renouvellement du poste de Chargé de mission conception de communication écrite
DEL 76 - Désignation de délégués titulaires et suppléants au sein de différents organismes
DEL 77 - Création d'un poste de Gestionnaire des marchés publics.pdf
DEL 78 - Désignation membres commission spéciale représentant la CDCHS au sein de l’Entente- GEMAPI
DEL 79 - Création d’un syndicat mixte pour déclarer et gérer les systèmes d’endiguement de la rive droite de l’estuaire de la Gironde
DEL 80 - Participation financière au poste de chargé de mission « prévention des inondations » dans le cadre de l’Entente
DEL 81 - ANNEXE
DEL 81 - Procédure de fusion de deux syndicats (annexe)
DEL 82 - Avenant n°2 au bail commercial passé avec la société PV Résidences et Resorts France
DEL 83 - Avenant n°3 au bail commercial passé avec la société PV Résidences et Resorts France
DEL 84 - Aéropôle Saint-Exupéry - acquisition d’un terrain
DEL 85 - ZAE de Montendre - achat d'un terrain
DEL 86 - ZAE de Chevanceaux – vente de trois lots
DEL 87 - Pons - ZAE de La Corbonne - vente de trois lots
DEL 92 - Durées d'amortissement pour le budget annexe M14 Ordures Ménagères
DEL 93 - Subventions 2020
DEL 94 - ANNEXE
DEL 94 - Office de Tourisme de la Haute-Saintonge OTHS - Approbation du compte administratif 2019 et du budget primitif 2020 annexe
DEL 95 Aéropôle Saint-Exupery travaux d'aménagement de la zone d'activité et conventions avec le Syndicat Départemental de la Voirie
DEL 96 - Engagement de la CDCHS dans le dispositif du service civique et demande d'agrément
DEL 97 - Renouvellement du poste de Chargé de mission DECI et urbanisme opérationnel
DEL 99 - Avenants aux contrats de travail des enseignants de l'EDA
DEL 100 - Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique spécialité hautbois
DEL 101 - Création d'un poste de coordinatrice formation musicale
DEL - 88 Attribution d'une subvention pour la réalisation de boisements compensateurs sur des parcelles communales d'Orignolles
DEL 91 - Création d'un budget annexe M14 Ordures ménagères
Délibérations du Conseil Communautaire du 19 février 2020
Délibération 1
Délibération 1 - Annexe 1
Délibération 1 - Annexe 2
Délibération 1 - Annexe 3
Délibération 2
Délibération 3
Délibération 4
Délibération 5
Délibération 5 - Annexe
Délibération 6
Délibération 6 - Annexe
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9
Délibération 10
Délibération 11
Délibération 12
Délibération 13
Délibération 13 - Annexe