Conseil Communautaire du 27 juin 2025 à 15h00 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
1 - Convocation.pdf
2 - OJ JUIN.pdf3 - PV 15 avril 2025.pdf
4 - Tableau DM juin 2025.pdf5 - Admissions en non-valeurs pour déliberation 2025.pdf
6 - Convention radoux.pdf7 - Convention EPCI Natura-2000.pdf8 - Execution délégations.pdf9 - Projet Contrat reprise refus de tri.pdf
Pouvoir
Les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2019
Année 2020