Conseil Communautaire du 15 décembre 2023 à 15h30 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
0 - Convocation.pdf
1 - OJ Décembre.pdf
2 - PV 27.09.23.pdf
3 - DM décembre 2023.pdf
4 - Ouverture de crédits 25% - Budgets 2024.pdf
5 - Admissions en non-valeurs.pdf
6 - Règlement budgétaire financier 2024-2026.pdf
7 - CRAC SEMDAS Montendre ZAE 2.pdf
8 - Convention remboursement.pdf
9 - Rapport égalité.pdf
10 - Proposition tarifs 2024.pdf
11 - Compte-rendu délégations.pdf
Pouvoir.pdf
Les comptes-rendus des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :