Conseil Communautaire du 19 février 2026 à 15h00 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
1 - Convocation
2 - Ordre du jour3 - Ordre du jour complémentaire4 - Procès-verbal5 - Annexes PAT6 - Tarifs 20267 - Projet convention tourbière
8 - Compte rendu des délégations
Pouvoir
Les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2019
Année 2020