Conseil Communautaire du 27 septembre 2023 à 15h30 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
0 - Convocation des délégués communautaires titulaires.pdf
1 - Ordre du jour et document préparatoire de synthèse.pdf
2 - Procès-verbal - Conseil communautaire du 30 juin 2023.pdf
3 - FPIC - Montants PLU petites communes.pdf
4 - Décisions modificatives - septembre 2023.pdf
5 - Compte-rendu d’exécution des délégations.pdf
Pouvoir.pdf
Les comptes-rendus des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :