Conseil Communautaire du 06 avril 2023 à 14h30 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
0 - Convocation.pdf
1 - OJ 6 avril.pdf
2 - PV 8 mars - JFM.pdf
3 - Présentation BP 2023.pdf
4 - Annexe subventions 2023.pdf
5 - Statuts H-S Energies.pdf
5 bis - Pacte d associés.pdf
6 - Annexe tarifs EDA 2023-2024.pdf
7 - Annexe compte-rendu des délégations.pdf
Pouvoir.pdf
Les comptes-rendus des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :