Conseil Communautaire du 11 décembre 2024 à 15h00 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
0 - Convocation
1 - OJ - Décembre 2024
2 - PV 27.09.24
3 - DM décembre 2024
4 - Ouverture de crédits 25 Budgets 2025
5 - Admissions en non valeurs
6 - Convention OTHS 2025 - 2027
7 - Convention - MDE 2025
8 - Tarifs 2025
9 - Compte-rendu des délégations
Pouvoir
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2023
Les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :
Année 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 27 septembre 2024 à 15h
Conseil communautaire du 05 juin 2024 :
Liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 05 juin 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2024 à 15h
Procès-verbal du conseil communautaire du 18 mars 2024 à 15hAnnée 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2019
Année 2020