Conseil Communautaire du 26 septembre 2025 à 15h00 au Centre des Congrès de la Haute-Saintonge
Je vous remercie de prendre connaissance des sujets qui seront abordés, via les documents ci-dessous :
1 - Convocation.pdf
2 - OJ.pdf3 - PV.pdf4 - PROJET CONVENTION Mirambeau.pdf5 - Avenant OPAH-RU.pdf
6 - Convention Rénov Habitat.pdf7 - Avenant2_Conv_TAD.pdf8 - Convention Eau17.pdf9 - DM.pdf10 - Admissions en non-valeurs.pdf11 - Délégations.pdf
Pouvoir
Les comptes-rendus et procès-verbaux des conseils communautaires de la CDCHS
Veuillez trouver ci-dessous les différents comptes-rendus des conseils communautaires :
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2019
Année 2020