Délibérations
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations des différents Conseils Communautaires :
Délibérations du Conseil Communautaire du 20 juin 2022
DEL 57 - Création d'un poste BPJEPSAAN pour les Antilles de Jonzac- DEL 58 - Boisement compensateur - convention avec la commune d’Allas-Champagne
- DEL 59 - Acquisitions de terrains pour réaliser des boisements compensateurs
- DEL 60 - Acquisitions de terrains pour la constitution d’un domaine forestier communautaire
- DEL 61 - Création d’un espace à vocation multiple sur la commune de Mirambeau
- DEL 62 - Enquête publique relative au dossier « Aux Fontaines » à Allas Champagne
- DEL 63 - Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
- DEL 63 ANNEXE 1- Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
- DEL 63 ANNEXE 2 - Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
- DEL 64 - Convention relative à la numérisation des documents d’urbanisme avec SOLURIS
- DEL 65 - Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
- DEL 66 - Modification des délégations données par le Conseil communautaire au Président
- DEL 67 - Vente d’un bien de l’inventaire
- DEL 68 - Effacement de dettes
- DEL 69 - Subventions
- DEL 70 - Soutien apporté aux piscines d’été accueillant des scolaires
- DEL 71 - Décisions modificatives
- DEL 72 - Convention de servitudes avec Enédis pour le raccordement électrique de l’aérodrome
- DEL 73 - Acquisition de terrains à ARTHENAC pour l’extension de la déchèterie
- DEL 74 - Répartition des frais liés aux études préalables à la définition d’une solution mutualisée de traitement des déchets ménagers résiduels
- DEL 75 - Convention pour la réalisation d'un compostage à la ferme
- DEL 75 ANNEXE- Convention pour la réalisation d'un compostage à la ferme
- DEL 76 - Appel à Manifestation d’intérêt (Présentation)
- DEL 76 ANNEXE - Appel à Manifestation d’intérêt (Présentation)
- DEL 77 - Motion contre l’éloignement des services de l’administration régalienne des territoires ruraux
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 avril 2022
Délibérations du Conseil Communautaire du 17 mars 2022