Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2021
DEL 104 - ANNEXE - Modification des statuts de la CDCHS- DEL 104 - Modification des statuts de la CDCHS
- DEL 123 ANNEXE - Tarifs 2022 des différents sites communautaires
- DEL 123 - Tarifs 2022 des différents sites communautaires
- DEL 134 - Renouvellement d'un poste de Chargé de mission commande publique
- DEL 131 - Création d'un poste de Directeur des bâtiments
- DEL 132 - Création d'un poste de Secrétaire de direction
- DEL 133 - Renouvellement d'un poste de Chargé de mission communication écrite
- DEL 135 - Renouvellement d'un poste de Chargé de mission DECI et urbanisme opérationnel
- DEL 136 - Renouvellement d'un poste de Chargé de mission coordonnateur du contrat local de santé
- DEL 137 - Renouvellement d'un poste de Chargé de mission conseil info-énergie CDI
- DEL 138 - Création d'un poste de Responsable technique et de maintenance MYSTERRA
- DEL 139 - Création d'un poste de Responsable de l'entretien des espaces paysagers de MYSTERRA
- DEL 140 - Création d'un poste de Chargé de mission développement économique
- DEL 141 - Indemnités et remboursement des frais de déplacement des délégués élus
- DEL 120 - OTHS Déclaration mensuelle de la Taxe de séjour
- DEL 98 - Désignation d’un délégué suppléant au comité syndical du Syndicat Départemental de la Voirie
- DEL 130 - Avenants entre la CDCHS et le SICN (Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de Nettoiement) pour l'année 2022
- DEL 128 - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA
- DEL 126 - Partenariat avec CALITOM pour les déchèteries de Baignes et de Châteaubernard pour l'année 2022
- DEL 124 ANNEXE - Modification du règlement intérieur de la Médiathèque de Haute-Saintonge (Annexe)
- DEL 124 - Modification du règlement intérieur de la Médiathèque de Haute-Saintonge (Annexe
- DEL 122 - Tarifs TTC 2022 Montgolfières
- DEL 121 - Assainissement collectif
- DEL 129 - Avenant marché de collecte des déchets - Nettoyage des bacs
- DEL 119 - Syndicat Départemental de la Voirie - Convention d'assistance financière suite à rectification fiscale
- DEL 118 - Vente de biens de l'inventaire
- DEL 117 - Subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme de la Haute Saintonge
- DEL 99 - Adhésion à l’association LEADER France - renouvellement 2022 (Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale)
- DEL 100 - Maison de l’emploi - Convention 2022 avec le Groupement d’Intérêt Public (GIP) de la Maison de l’Emploi
- DEL 101 - Renouvellement de l’adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER)
- DEL 106 - Appel à Manifestation d’intérêt « Déploiement des plateformes de rénovation énergétique de l’habitat et du petit tertiaire privé en Nouvelle Aquitaine » pour l’année 2022
- DEL 107 - Création d’une zone d’activité sur le site du Pôle Mécanique
- DEL 102 - Partenariat avec HELLIO SOLUTIONS pour valoriser les Certificat d’économies d’énergie (CEE)
- DEL 127 ANNEXE - Adoption du règlement de collecte des déchets sur le territoire de la Haute-Saintonge (Annexe)
- DEL 127 - Adoption du règlement de collecte des déchets sur le territoire de la Haute-Saintonge (Annexe)
- DEL 109 - Acquisition de terrain à Pons pour l’extension de la ZA de Touvent
- DEL 125 - Déchèterie de Pons - acquisition d’un terrain situé sur la commune de Pons
- DEL 108 - Vente de deux terrains situés sur la ZA de l’Essai sur la commune de Chevanceaux
- DEL 115 ANNEXE - Ouverture de crédits 2022 (Annexe)
- DEL 115 - Ouverture de crédits 2022 (Annexe)
- DEL 116 ANNEXE - Décisions modificatives (Annexe)
- DEL 116 - Décisions modificatives (Annexe)
- DEL 111 - Création d’une zone d’activité sur le site du Pôle Aéronautique
- DEL 112 - Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants au sein du Syndicat Mixte de la Saye, du Galostre et du Lary fusionné (Annexe Fusion syndicats rivières)
- DEL 113 - Convention avec la FREDON Charente-Maritime pour la lutte contre les rongeurs aquatiques nuisibles
- DEL 114 - Vote des subventions 2021
- DEL 110 - Acquisition et échange de terrains sur la commune de St Germain de Lusignan
Délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2021
Délibérations du Conseil Communautaire du 30 juin 2021
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 avril 2021
Délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2021
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2020
Délibérations du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020
Délibérations du Conseil Communautaire du 19 février 2020