Veuillez trouver ci-dessous les délibérations des différents Conseils Communautaires :
DEL 57 - Création d'un poste BPJEPSAAN pour les Antilles de Jonzac
DEL 58 - Boisement compensateur - convention avec la commune d’Allas-Champagne
DEL 59 - Acquisitions de terrains pour réaliser des boisements compensateurs
DEL 60 - Acquisitions de terrains pour la constitution d’un domaine forestier communautaire
DEL 61 - Création d’un espace à vocation multiple sur la commune de Mirambeau
DEL 62 - Enquête publique relative au dossier « Aux Fontaines » à Allas Champagne
DEL 63 - Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
DEL 63 ANNEXE 1- Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
DEL 63 ANNEXE 2 - Dossier de candidature « Approche territoriale dans les Fonds européens 2021-2027 » (Annexe)
DEL 64 - Convention relative à la numérisation des documents d’urbanisme avec SOLURIS
DEL 65 - Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
DEL 66 - Modification des délégations données par le Conseil communautaire au Président
DEL 67 - Vente d’un bien de l’inventaire
DEL 68 - Effacement de dettes
DEL 69 - Subventions
DEL 70 - Soutien apporté aux piscines d’été accueillant des scolaires
DEL 71 - Décisions modificatives
DEL 72 - Convention de servitudes avec Enédis pour le raccordement électrique de l’aérodrome
DEL 73 - Acquisition de terrains à ARTHENAC pour l’extension de la déchèterie
DEL 74 - Répartition des frais liés aux études préalables à la définition d’une solution mutualisée de traitement des déchets ménagers résiduels
DEL 75 - Convention pour la réalisation d'un compostage à la ferme
DEL 75 ANNEXE- Convention pour la réalisation d'un compostage à la ferme
DEL 76 - Appel à Manifestation d’intérêt (Présentation)
DEL 76 ANNEXE - Appel à Manifestation d’intérêt (Présentation)
DEL 77 - Motion contre l’éloignement des services de l’administration régalienne des territoires ruraux