Communauté de Haute Saintonge
La Communauté des Communes de Haute-Saintonge
carte presentation
A la frontière de la Saintonge et du Bordelais, la Haute-Saintonge est un pays du Midi Atlantique. S’étendant sur le quart méridional du département de Charente-Maritime, elle offre un véritable kaléidoscope de paysages remarquablement variés, allant des coteaux viticoles de champagne, aux marais des rivages de la Gironde (le plus vaste estuaire d’Europe) en passant par les milliers d’hectares boisés de pins maritimes. Deux mille ans d’une riche histoire parfois mouvementée ont laissé des traces dans la pierre, villa gallo-romaine, sites mérovingiens, châteaux et dizaines d’églises romanes aux caractéristiques locales si particulières.

La Solidarité intercommunale née en 1976 pour porter le premier Contrat de Pays a pris la forme d’une Communauté de Communes dès 1992 et donné naissance à la plus vaste structure de ce type en France. Forte de cette longue expérience, la Haute-Saintonge a su mettre l’aménagement du territoire au cœur de son action autour de grands projets structurants tels que les Antilles de Jonzac, le Pôle de sécurité et de sports mécaniques, la Maison de la Forêt, la Maison de la Vigne et des saveurs, ou bientôt le Centre des Congrès et le parc des Labyrinthes de Montendre.

Tournée vers l’avenir, la Haute-Saintonge est un territoire innovant conscient des nouveaux enjeux. Ces dernières années, deux pépinières d’entreprises dédiées au développement durable ont vu le jour dont une spécialisée dans les véhicules du futur. Grâce à son action dans le domaine des nouvelles énergies, le territoire a reçu, en février 2015, le label national TEPCV (Territoire à énergie positive pour une croissance verte) et a été sélectionné au niveau régional aux dispositifs TEPOS (Territoire à énergie positive) et EIT (Ecologie Industrielle territoriale). Il est envisagé à court terme d’équiper l’ensemble du territoire en bornes de recharge pour véhicules électriques et hybride. Pour soutenir sa stratégie de développement, la Haute-Saintonge a été retenue au programme européen LEADER (Liaison entre Actions de Développement de l’Economie Rurale 2014-2020).

Forte de la richesse de son environnement, de ses équipements et de son dynamisme, cette Terre de Charme est un Pays où il fait bon vivre, voyager ou entreprendre.
La CDCHS en chiffres


  • Date de création

    : 1992
  • Population

    : 69 949 habitants au 1er janvier 2017
  • Superficie

    : 1 760 Km
  • Densité de population

    : 39.6 habitants au Km2
  • Principales Communes

    : Jonzac, Pons, Montendre, Mirambeau, Archiac, Saint Genis de Saintonge, Montguyon, Montlieu la Garde, Saint-Aigulin
Historique
La Haute-Saintonge a une longue expérience de l’intercommunalité qui n’a jamais cessé à l’échelle de l’ensemble du territoire depuis près de 40 ans.


Le Conseil pour le développement du pays de la Haute-Saintonge (1976-1992)
En 1976, pour élaborer et suivre le contrat de pays devant être signé avec l’Etat, le Conseil pour le Développement du Pays de la Haute-Saintonge (CDPHS) voit le jour. Il regroupe les huit cantons d’Archiac, Jonzac, Mirambeau, Montguyon, Montendre, Montlieu-la-Garde, Saint-Genis-de-Saintonge et Pons. Il est présidé jusqu’en 1989 par le docteur Louis JOANNE, député et maire de Chevanceaux. Le principal objectif du CDPHS est de définir une politique de développement en vue de lutter contre l’exode rural. En 1977, un diagnostic matérialisé par un livre blanc « la Haute-Saintonge, un pays rural face à son avenir » est réalisé sous la direction de Claude BELOT, alors vice-président et professeur agrégé de géographie. Cette étude servira de référentiel aux différentes actions mises en œuvre : développement économique, amélioration du cadre de vie etc. En 1985, le CDPHS adopte la charte intercommunale d’aménagement et de développement incluant 130 communes. En 1989, Claude BELOT, sénateur-maire de Jonzac devient président.

Pendant 16 ans, le CDPHS mène des actions multiples et innovantes. Ainsi, dès la fin des années 1970, la Haute-Saintonge propose aux entrepreneurs un parc d’ateliers relais. Dans le domaine agricole, le CDPHS soutient des expériences de diversification culturale, de recherche de nouveaux débouchés viticoles, la réalisation de forages nécessaires à l’irrigation ainsi qu’au développement de la pisciculture. En 1978, un forage géothermique à Jonzac ouvre une nouvelle ère de prospérité pour la ville et la Haute-Saintonge. Le CDPHS fait du développement durable avant l’heure en construisant une usine d’incinération des déchets avec récupération d’énergie permettant de compléter un réseau de chauffage urbain. Des actions sont menées dans bien d’autres domaines : aménagements forestiers, développement touristique, etc.


Communauté des Communes de Haute-Saintonge et Communauté de Communes de la Région de Pons (1993-2013)
Dès la parution des décrets d’application de la loi du 6 février 1992, les délégués du CDPHS s’investissent pour transformer la structure.
L’arrêté préfectoral du 29 décembre 1992 crée la Communauté des communes de Haute-Saintonge (CDPHS). 8 communes du Canton de Pons choisissent de créer la Communauté de Communes de la Région de Pons (CCRP) qui devient effective au 1er Janvier 1994. Des conventions bipartites permettent de mutualiser certains équipements notamment dans le domaine du traitement des ordures ménagères et du traitement des déchets. En 1995, la CDCHS accueille 6 nouvelles communes qui avaient choisi de rester indépendantes et une nouvelle commune du canton de Gémozac, Saint-Quantin-de-Rançanne. Avec 123 communes, elle est alors la plus grande communauté de communes de France.
En 1996, le périmètre du Pays de la Haute-Saintonge est défini par la réunion de ces deux structures intercommunales. La structure du pays hébergée par la CDCHS renforce les synergies dans les domaines du schéma directeur, du système d’information géographique et des programmes structurels européens. Tout en respectant l’indépendance des communes, l’intercommunalité en Haute-Saintonge permet la réalisation de grands projets et d’équipements structurants : Maison de la forêt, Antilles de Jonzac, Pons cité médiévale, Maison de la Vigne, Pôle de sécurité et de sports mécaniques. Le développement économique est soutenu avec la création de zones d’activités communautaires, la poursuite des aides à l’artisanat, au commerce et à l’habitat. En outre, la Haute-Saintonge continue à promouvoir la croissance verte en obtenant le label de pôle d’excellence rurale en 2006.


La nouvelle communauté des communes de Haute-Saintonge (depuis 2013)
Suite à la réforme de réorganisation territoriale, la Communauté des Communes de la Haute Saintonge a, au 1er janvier 2014, fusionné avec la Communauté des communes de la Région de Pons.
Elle compte maintenant 129 communes (au 1er janvier 2016, trois communes se sont regroupées pour n’en former plus qu’une seule) et près de 70 000 habitants et poursuit son action en tant que communauté de projets via une politique de grands travaux tels que la construction du centre de congrès à Jonzac, la création du Parc des Labyrinthes à Montendre, l’aménagement de l’école de voile de Port Maubert mais aussi la réhabilitation d’un vaste ensemble de bâtiments industriels à Pons, la construction de pépinières d’entreprises thématiques, etc…

La Communauté des Communes de la Haute Saintonge entend également continuer son action dans le domaine des énergies renouvelables et de la transition énergétique. La Haute Saintonge a ainsi été reconnue Territoire à Energie Positive (TEPOS et Croissance Verte (TEPCV), a été retenue au titre des appels à projets AMI BOIS et Ecologie Industrielle Territoriale (EIT) tout en poursuivant une action forte visant notamment à favoriser et faciliter l’installation de champs photovoltaïques.

Lire la suite : Communauté de Haute Saintonge

Les Communes
Trouver une commune :
Services et informations


Déchèteries et collectes des déchets


http://cdchs.haute-saintonge.org/cadre-de-vie/dechets

Médiathèques et Bibliothèques de Haute Saintonge


http://mediatheques-haute-saintonge.com/

Lire la suite : Les Communes

Compétences
Les compétences de la CDCHS sont définies par ses statuts.
La Communauté de Communes a pour objectif le développement harmonieux de son territoire dans le souci d'une gestion solidaire, ambitieuse mais économe et durable des ressources, du maintien des habitants et de l'accueil de nouvelles populations en y exerçant les compétences suivantes
COMPETENCES OBLIGATOIRES

En vertu de l’article 68 de la loi NOTRe et L.5214-16 du Code général des collectivités territoriales, la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge exerce les compétences obligatoires suivantes :


Aménagement de l'espace pour la conduite d'actions communautaires
Réflexion sur l’organisation spatiale du territoire de la Haute Saintonge, notamment sur l’élaboration, le suivi, la modification et la révision d’un Schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Instruction des demandes d’autorisation relatives à l’occupation des sols pour les communes compétentes.
Suivi et gestion du Système Information Géographique (S.I.G.), développement de toutes ses applications.
Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté dans les conditions prévues à l'article L.4251-17
a) - Aménagement de zones d’activités économiques (ZAE)
Étude, création, extension, aménagement, gestion, entretien et commercialisation des zones d’activités économiques (ZAE) industrielles, commerciales, artisanales, tertiaires. Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire. A l’exception des activités commerciales et artisanales de proximité.

b) - Aménagement de bâtiments d’activités économiques
Étude, création, extension, aménagement, gestion et entretien de bâtiments pouvant accueillir des activités industrielles, commerciales, artisanales, tertiaires. A l’exception des activités commerciales et artisanales de proximité.

c) - Etude et mise en œuvre (animation, plantation et exploitation) de la filière bois dans le cadre d’un programme annuel défini par le Conseil de Communauté.
- Assistance aux collectivités membres dans le suivi et la gestion de leurs dossiers
- Mise en place, montage et suivi d’actions de restructuration foncière forestière

d) - Conseil et assistance aux entreprises artisanales, commerciales et industrielles, collectivités et tous acteurs.
- Soutien à la création ou à l’extension d’activités économiques, dans le cadre d’une convention passée avec le département ou la région
- Intervention en soutien de l’Etat et des autres collectivités dans l’instruction d’opérations relatives à la restructuration du commerce, de l’artisanat et de l’industrie et participation au financement des dites opérations
- Prospection d’activités nouvelles, conseil et assistance aux projets des entreprises artisanales, commerciales et industrielles, collectivités et tous acteurs économiques
- Prospection d’activités nouvelles sur les zones d’activités économiques ou autres, conseil et assistance aux entreprises artisanales, commerciales et industrielles, collectivités et tous acteurs
- Promotion et animation économique : diffusion d’informations par tous moyens sur les possibilités d’implantation sur le territoire
- Mise en œuvre des programmes d’aide au commerce, à l’artisanat et à la création d’entreprise

e) - Promotion du tourisme :
- Création de l’office de tourisme de Haute Saintonge.
- Mise en œuvre d’un programme annuel de promotion et d’animation du tourisme défini par le Conseil de Communauté
- Etude, réalisation, gestion, animation, promotion et entretien de circuits à thème s’inscrivant dans un programme défini annuellement par le Conseil de Communauté

Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage


Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimiles.
Organisation de la collecte, de la valorisation et de l’élimination des déchets des ménages et déchets assimilés.
COMPETENCES OPTIONNELLES

En vertu de l’article 68 de la loi NOTRe et du L.5214-16 du Code général des collectivités territoriales, la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge exerce les compétences optionnelles suivantes :


Protection et mise en valeur de l'environnement
Action de nettoyage et d’entretien des cours d’eau de Haute Saintonge, de valorisation des sites remarquables (tourbières, coteaux à orchidées….)
Mise en place d’un plan climat air énergie territorial (PCAET)
Contribution à la transition énergétique : production d’énergies renouvelables, participation à une SEM énergie, actions en matière de maîtrise de demande d’énergie, actions dans le cadre des démarches Territoire à Energie Positive (TEPOS), Transition Energétique Pour la Croissance Verte (TEPCV) et autres mesures et appels à projets à venir.

Politique du logement et du cadre de vie
Organisation d’une structure d’information et de conseil sur les aides à l’habitat.
Analyse et définition des grandes orientations en matière d’habitat

Politique de developpement culturel, social et sportif
Etude, création, extension, aménagement, entretien et exploitation d’équipements culturels et sportifs structurants, notamment :
- la Médiathèque sise à Jonzac,
- les média-pôles intégrés dans les grands projets structurants,
- l’Ecole des Arts de Haute-Saintonge sise à St Germain de Lusignan,
- Le Centre des Congrès de Jonzac
- Le Parc des labyrinthes sis à Montendre
- L’Ecole de voile de Port Maubert
- les Antilles à Jonzac
- le Pôle de sécurité et sports mécaniques à La Génétouze
- la Résidence de Tourisme sise Val de Seugne à Jonzac
- la Maison de la Forêt à Montlieu la Garde
- le Parc des labyrinthes à Montendre
- la Maison de la Vigne et des saveurs à Archiac
- le Jardin médicinal de l’Hôpital des Pèlerins à Pons
- le site de Cordis à Marignac
- la Voie Verte sur les Communes de Chevanceaux, Saint Palais de Négrignac, Montlieu la Garde, Orignolles et Clérac,
- l’Ecole de Voile à Port-Maubert
- le Pôle Nature de Vitrezay à Saint-Sorlin-de-Conac
- la Carrière St Georges au Fouilloux

Seront de la compétence de la Communauté des Communes les équipements et les aménagements qui réunissent au moins quatre des critères suivants :
- avoir un rayonnement dépassant le territoire de la Communauté des Communes,
- être un aménagement ou un équipement que l’on ne retrouve pas dans la majorité des communes de la Communauté des Communes, et hors des équipements relevant des services de proximité,
- recevoir un nombre important de visiteurs par an,
- développer et diffuser une identité commune aux membres de la Communauté des Communes et augmenter l’attrait du territoire,
- assurer la promotion et la mise en valeur des richesses économiques, touristiques, paysagères et patrimoniales du territoire communautaire et des produits locaux,
- contribuer à l’amélioration de l’accueil et à l’animation au sein de la Communauté des Communes.

o Mise en œuvre d’un programme annuel culturel, social et sportif d’aide défini par la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge.
o Soutien aux associations et manifestations qui par leur importance, leur attractivité, leur portée médiatique, l’implication d’acteurs de plusieurs communes membres ou leur caractère itinérant sur le territoire communautaire, dépassent le cadre strictement communal.
o Mise en œuvre d’un programme annuel de diffusion et d’accès à la culture défini par le Conseil de Communauté.
o Soutien financier de la Maison de l’Emploi, du Bureau de l’Emploi, de la Mission Locale et autres structures d’accueil d’information et d’orientation.
o Soutien à la résidence foyer de jeunes travailleurs
o Création et gestion de chantiers et d’équipes d’insertion en faveur des personnes en difficulté.

Lire la suite : Compétences

Instances Communautaires
Le Conseil

Le Conseil Communautaire est l'assemblée délibérante de la Communauté des communes. Il est constitué de 161 membres élus.


Il arrête les grandes orientations de politique générale, vote le budget et contrôle l'exécution de ses décisions. Les séances du conseil communautaire sont publiques. Il se réunit environ 4 fois par an.
Président et Vices-Présidents


C Belot

Président

Claude Belot
Sénateur honoraire
Président du Conseil Général honoraire
Maire de Jonzac
JM Rapiteau

1er Vice-Président

Jean-Michel Rapiteau
Maire d'Orignolles

B Lalande

2ème Vice-Président

Bernard Lalande
Sénateur-maire de Montendre
D Laurent

3ème Vice-Président

Daniel Laurent
Sénateur-maire de Pons
J Quesson

4ème Vice-Président

Jacky Quesson
Conseiller départemental
Maire de St Genis de Saintonge
C Guimberteau

5ème Vice-Présidente

Chantal Guimberteau
Conseillère départementale
Maire d'Arthenac
F Bastere

6ème Vice-Président


François Bastère
Maire de Montguyon
BL Joseph

7ème Vice-Président

Bernard Louis-Joseph
Maire de Soubran
 
Les membres du Bureau
A l’intérieur de ce Conseil, est constitué un Bureau Communautaire de 38 membres élus par les différents collèges de communes classées selon leur importance démographique.

    
Monsieur Claude BELOT JONZAC Président
Monsieur Jean-Michel RAPITEAU ORIGNOLLES 1er Vice-Président
Monsieur Bernard LALANDE MONTENDRE 2eme Vice-Président
Monsieur Daniel LAURENT PONS 3eme Vice-Président
Monsieur Jacky QUESSON ST GENIS DE SAINTONGE 4eme Vice-Président
Madame Chantal GUIMBERTEAU ARTHENAC 5eme Vice-Président
Monsieur BASTERE François  MONTGUYON 6eme Vice-Président
Monsieur Bernard LOUIS JOSEPH SOUBRAN 7eme Vice-Président
Monsieur BENOIST-GIRONIERE Cédric  NEUILLAC  
Monsieur BLANC Jeanne CERCOUX  
Madame BOISSELET Claude GIVREZAC  
Monsieur BRAUD Didier ARCHIAC  
Monsieur CABRI Christophe JONZAC  
Monsieur CHEF Robert SOUMERAS  
Monsieur CHIRON Alain ST AIGULIN  
Monsieur DIBAR Jean-Luc PONS  
Monsieur DUGUE Christian PERIGNAC  
Monsieur ELIE Jean-Jacques MAZEROLLES  
Monsieur FRADON Jean-Marie POUILLAC  
Monsieur FREDERIC Daniel FLEAC SUR SEUGNE  
Monsieur GENEAU Michel ST LEGER  
Monsieur GILLET Daniel MEUX  
Monsieur GIRARD Jean Louis JARNAC CHAMPAGNE  
Madame GIRAUDEAU Danielle FONTAINES D'OZILLAC  
Monsieur GIRAUDEAU Patrick MONTENDRE  
Madame MATTIAZZO Lise BUSSAC FORET  
Madame MAUROY Josette CLION SUR SEUGNE  
Monsieur MAZZOCCHI Jean-François ST DIZANT DU GUA  
Monsieur MORASSUTTI Nicolas MONTLIEU LA GARDE  
Monsieur NIVARD Laurent ST BONNET SUR GIRONDE  
Monsieur PASQUET Guy CLERAC  
Madame PIASECKI Véronique ST SORLIN DE CONAC  
Madame PERRIN Madeleine JONZAC  
Monsieur PEYNAUD Claude LA CLOTTE  
Monsieur POUJADE Yves MONTENDRE  
Madame RODEAU Sylvie MIRAMBEAU  
Monsieur ROUSSEAU Daniel ST THOMAS DE CONAC  
Les Commissions

Le Bureau administre la Communauté des Communes de la Haute Saintonge et suit le travail des commissions thématiques organisées autour de trois pôles qui recouvrent l'ensemble des compétences obligatoires et optionnelles qui ont été transférées par les communes à la Communauté des communes.

 

Le Développement Economique

- Economie
- Tourisme
- Sites communautaires
- Agriculture, viticulture, valorisation des produits du terroir

La Culture

- La Médiathèque et son réseau, l'Ecole des Arts
- L'animation culturelle dans les communes et les manifestations communautaires
- Le patrimoine et l'archéologie

Les Services

- Bâtiments et infrastructures, entretien des circuits de randonnée
- Economie sociale et chantiers d'insertion
- Environnement et déchets
- Aide aux Communes (SIG, aides technique, juridique, administrative, montage dossiers de subventions, urbanisme...)

Lire la suite : Instances Communautaires

Infos-pratiques

Communauté des Communes de la Haute Saintonge

Batimentscdchs7, Rue Taillefer-CS 70002
17501 JONZAC CEDEX
Tél : 05 46 48 12 11
Fax : 05 46 48 74 78
E.mail : contact@haute-saintonge.org

Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : 8h30-12h30 /14h-17h30

Plan d'accès

Lire la suite : Infos-pratiques